CAP' ATEX.
Présentation de la marque CAP' ATEX.
Déposée le 15 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREKA INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP' ATEX. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP' ATEX. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP' ATEX. est expirée depuis le 15 mars 2014.
EUREKA INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17